FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX
Présentation de la marque FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX
Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES OSMEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.
MOULIN DES OSMEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07