Marque enregistrée - Marque en vigueur

FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX
MOULIN DES OSMEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4221882
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX de MOULIN DES OSMEAUX

Présentation de la marque FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES OSMEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES OSMEAUX domicilié(e) LES OSMEAUX - 28500 - CHERISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 950 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

MOULIN DES OSMEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Terramie Il y a quelqu'un derrière mon pain , Farine de mon père , La Tradition de notre région , TERRAMIE LEV1 , TRADI SAVEUR , Sérénité , il y a quelqu'un derrière mon pain , TERRAMIE , (Marque figurative) , La Pétillante


MOULIN DES OSMEAUX, Société par Actions Simplifiée - LES OSMEAUX - 28500 - CHERISY - France - SIREN 572950236


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Farines ; préparations faites de céréales ; pain, pains précuits spéciaux ; levure, levain, poudre pour faire lever ; ferments pour pâtes ; pâtisserie et confiserie ;

Services de vente au détail de produits de boulangerie et de meunerie, ainsi que tous les produits ci-dessus ;

Restauration (alimentation).